Mentions légales du site TILT Architectes

Reproduction totale ou partielle strictement interdite.

Propriété TILT Architectes

TILT Architectes,
Activité : Cabinet d'Architecture
Siège social : 7 rue de l'Echappée, 44200 Nantes
Email : contact@tilt-architectes.fr

Droits d'auteur & Copyright

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou papier quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Directeur de la Publication

M. Hervé Cailleau
La publication d'informations en ligne relève de la Liberté de la Presse et de la Communication au public par voie électronique.

Traitement des données personnelles

Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique destiné à TILT Architectes. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant par mail à TILT Architectes : contact(arobase)tilt-architectes.fr. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Hébergeur

OVH,Société par actions simplifiée (SAS)
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 ROUBAIX FRANCE
R.C.S. Roubaix-Tourcoing 424 761 419
Capital : 500 K€
Code APE : 6202A
N° SIRET : 424 761 419 00011
N° TVA : FR 22 424 761 419